Mentions légales

Éditeur du site :

Pôle de compétitivité EMC2
Chemin du Chaffault
44340 Bouguenais
Tél. 02 28 44 34 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Directeur de la publication : Laurent Manach
Webmestre : Sophie Péan
Site designé, réalisé et hébergé par : imagescreations
RCS 402 170 773 Nantes
Espace Performance - La Fleuriaye - 3, rue Alessandro Volta - BP 10709 - 44481 CARQUEFOU Cedex
Tél. 02 40 50 77 66

Crédits photos : IRT Jules Verne

 

Propriété

Les éléments de ce site Web, www.fabmake.fr, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun logotype, graphisme, son ou image tirés de ce site Web ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation du Pôle EMC2 et des ayants droit. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.
Par dérogation à ce principe général, l’utilisation des communiqués de presse est libre.

 

Liens externes

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.fabmake.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, Le Pôle EMC2 n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

 

Respect de la vie privée

Le Pôle EMC2 considère que l’usage responsable des informations à caractère personnel est un élément essentiel de toute utilisation de l’Internet à des fins commerciales. Le Pôle EMC2 s’engage à respecter votre vie privée. Vous pouvez visiter ce site sans révéler votre identité ou d’autres informations personnelles. Les informations nominatives que vous nous aurez fournies seront éventuellement utilisées par Le Pôle EMC2 afin d’améliorer la communication sur ses offres de produits et services, après accord de votre part. Vous pourrez à tout moment, choisir de ne plus recevoir ces informations, en le faisant savoir par e-mail ou par tout autre moyen. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toute information vous concernant. Pour toute demande, adressez-vous à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

En règle générale sur ce site, les adresses IP sont utilisées de façon anonyme pour enregistrer les accès et en tirer des données statistiques. L’identification n’est recherchée que dans le cas de tentative d’accès frauduleux à nos installations.
Certaines pages web de ce site utilisent des « cookies », qui sont des informations pouvant être stockées sur votre disque dur. Vous êtes libre de refuser ces cookies, cependant certaines pages web peuvent ne pas s’afficher correctement, ou certaines fonctionnalités peuvent disparaître.

 

Qualité des informations

Le Pôle EMC2 s’engage, dans la mesure du possible, à vous fournir des informations sincères et de bonne foi. Toutefois, les informations données sur ce site n’engagent pas contractuellement le et le lecteur du site. Les éventuels tarifs et autres conditions commerciales sont donnés à titre informatif, et sont sous réserve d’erreur et de modification.
Sont autorisés, sans accord express préalable
- La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée.
La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
- La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant.
Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher le logo Pôle EMC2 ;
- si le contenu du site irt-jules-verne.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.pole-emc2.fr n’est pas gratuit ;

 

Vous devez demander l’autorisation au Pôle EMC2 en écrivant à :
Sophie Péan
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Dans tous les cas, le Pôle EMC2 se réserve le droit de demander le retrait d’une citation ou la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa politique éditoriale ou comme pouvant porter atteinte à ses intérêts.
Est interdite, sans autorisation préalable :
- La reproduction allant au-delà de l’usage strictement personnel et privé et quel qu’en soit le support (papier, cédérom, Internet, Intranet, réseau d’entreprise, etc.).